Marque enregistrée - Marque en vigueur

Oscar La glace artisanale
Hege Holding, Sarl

Numéro de dépôt :
4229547
Date de dépôt :
28/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/11/2025
Oscar La glace artisanale de Hege Holding

Présentation de la marque Oscar La glace artisanale

Déposée le 28 novembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Hege Holding auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Oscar La glace artisanale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-51 du 18 décembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Hege Holding domicilié(e) 116 Schafbusch - 67160 - WISSEMBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 636 117 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hege Holding, M. Hege Micael domicilié(e) 116 Schafbusch - 67160 - WISSEMBOURG - France.

La marque Oscar La glace artisanale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4229547.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Oscar La glace artisanale arrivera à expiration en date du 28 novembre 2025.

Hege Holding a également déposé les autres marques suivantes : LA FONTAINE & RABELAIS , Sweet home immobiler , HEGE PREMIUM , Oscar La glace


Hege Holding, Sarl - 116 Schafbusch - 67160 - WISSEMBOURG - France - SIREN 522636117


Hege Holding, M. Hege Micael - 116 Schafbusch - 67160 - WISSEMBOURG - France


Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous les produits précités étant de fabrication artisanale ou fournis par un artisan ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous les produits précités étant de fabrication artisanale ou fournis par un artisan ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ; tous ces services étant fournis par un artisan.